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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SYSTEMAT FRANCE
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Syst-Line
Marque expirée - Marque en non vigueur

Syst-Line
SYSTEMAT FRANCE SA SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3465996
Date de dépôt :
29/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2016
Syst-Line de SYSTEMAT FRANCE

Présentation de la marque Syst-Line

Déposée le 29 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) SYSTEMAT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Syst-Line »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SYSTEMAT FRANCE domicilié(e) 50 Allée des Impressionnistes, Zi Paris Nord II, Immeuble l'Etoile,93420 VILLEPINTE - 93420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 524 968 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYSTEMAT FRANCE SA domicilié(e) 50 Allée des Impressionnistes, Zi Paris Nord II, Immeuble l'Etoile,93420 VILLEPINTE - 93420 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Syst-Line est expirée depuis le 29 novembre 2016.

SYSTEMAT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SérénitéPack


SYSTEMAT FRANCE SA SOCIETE ANONYME - 50 Allée des Impressionnistes, Zi Paris Nord II, Immeuble l'Etoile,93420 VILLEPINTE - 93420 - France - SIREN 330524968


SYSTEMAT FRANCE SA - 50 Allée des Impressionnistes, Zi Paris Nord II, Immeuble l'Etoile,93420 VILLEPINTE - 93420 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

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