Marque renouvelée - Marque en vigueur

AQU@LOGIC
Systemair AC SAS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3091365
Date de dépôt :
26/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2031
AQU@LOGIC de Systemair AC à associé unique

Présentation de la marque AQU@LOGIC

Déposée le 26 mars 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Systemair AC à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQU@LOGIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Systemair AC à associé unique domicilié(e) ROUTE DE VERNEUIL, 27570 TILLIÈRES-SUR-AVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 608 777 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme COUDRY Hermine domicilié(e) 5 rue Feydeau, 75002 Paris - France.

La marque AQU@LOGIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3091365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AQU@LOGIC arrivera à expiration en date du 26 mars 2031.


Systemair AC SAS, Société par actions simplifiée à associé unique - ROUTE DE VERNEUIL, 27570 TILLIÈRES-SUR-AVRE - France - SIREN 803608777


INLEX IP EXPERTISE, Mme COUDRY Hermine - 5 rue Feydeau, 75002 Paris - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2011 n°2467105 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-03-31

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2020 n°2761688 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-09

Inscription le 9 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°804213 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-09

Appareils de conditionnement d'air et particulièrement, appareils pour rafraîchir, réchauffer, renouveler, filtrer l'air et abaisser le degré hygrométrique.