Marque expirée - Marque en non vigueur
SYSTEMA-SOFT
Numéro de dépôt :
3653598
Date de dépôt :
29/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
29/05/2019
Présentation de la marque SYSTEMA-SOFT
Déposée le 29 mai 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYSTEMA-SOFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « SYSTEMA-SOFT »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSTEMA-SOFT est expirée depuis le 29 mai 2019.
Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27
Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45