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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYSTEMA FRANCE
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KAP ENERGY Residential advanced technologies
Marque expirée - Marque en non vigueur

KAP ENERGY Residential advanced technologies
SYSTEMA FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
3718244
Date de dépôt :
03/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2020
KAP ENERGY Residential advanced technologies de SYSTEMA FRANCE

Présentation de la marque KAP ENERGY Residential advanced technologies

Déposée le 3 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYSTEMA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KAP ENERGY Residential advanced technologies »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYSTEMA FRANCE domicilié(e) 31 WILSON - 69150 - DECINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 925 670 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYSTEMA FRANCE domicilié(e) 31 WILSON - 69150 - DECINES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAP ENERGY Residential advanced technologies est expirée depuis le 3 mars 2020.

SYSTEMA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : IEPS INDUSTRIAL ENERGY PRO SYSTEM


SYSTEMA FRANCE, SARL - 31 WILSON - 69150 - DECINES - France - SIREN 452925670


SYSTEMA FRANCE - 31 WILSON - 69150 - DECINES - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Enregistrement avec modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation.