Déposée le 9 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) SYSTEM TV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « réservé aux HOMMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-42 du 18 octobre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SYSTEM TV domicilié(e) 45, 47 rue Paul Bert,92100 Boulogne Billancourt - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 174 158 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian MARECHAL c/o LVMH Service Propriété Industrielle domicilié(e) 30 avenue Hoche,75382 PARIS CEDEX 08 - 75382 - France.
La marque réservé aux HOMMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182574.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SYSTEM TV, Société Anonyme - 45, 47 rue Paul Bert,92100 Boulogne Billancourt - 92100 - France - SIREN 334174158
Christian MARECHAL c/o LVMH Service Propriété Industrielle - 30 avenue Hoche,75382 PARIS CEDEX 08 - 75382 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-07
Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, numérique, analogiques ; disques acoustiques. Télécommunications ; diffusion de programmes radiophoniques ou de télévision par tous moyens ; communications par terminaux d'ordinateurs ; émissions télévisées ; émissions radiophoniques. Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; production de programmes télévisés ; divertissements télévisés ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; location d'enregistrements sonores ; location de bandes vidéo ; d'enregistrement phonographique, d'appareils de projection de cinéma ; réservation de places de spectacles ; production de spectacles ; services de studios d'enregistrement ; montage de bandes vidéo ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, congrès, conférences ; édition de livres, de revues, de magazines, de films ; production de spectacles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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