Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOUS, VOUS, ELLES, LES FEMMES
SYSTEM TV - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95587681
Date de dépôt :
12/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2005

Présentation de la marque NOUS, VOUS, ELLES, LES FEMMES

Déposée le 12 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) SYSTEM TV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOUS, VOUS, ELLES, LES FEMMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-42 du 20 octobre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SYSTEM TV domicilié(e) 121 123, rue du Vieux Pont de Sèvres, 92100 BOULOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 174 158 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LA GIRAUDIERE LARROZE & Associés Avocats - France.

La marque NOUS, VOUS, ELLES, LES FEMMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95587681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUS, VOUS, ELLES, LES FEMMES est expirée depuis le 12 septembre 2005.

SYSTEM TV a également déposé les autres marques suivantes : DE LA CAVE AU GRENIER , TREND'S MAGAZINE , SAVEURS GOURMANDES , BALLES DE STARS , SAMEDI SANTE , LES PUCES D'ARTHUR , ADJUGÉ ! , SAVEURS SANS FRONTIERE , LE TEMPS DE VIVRE , BLUFF SHOW


SYSTEM TV - Société Anonyme - 121 123, rue du Vieux Pont de Sèvres, 92100 BOULOGNE - France - SIREN 334174158


Cabinet LA GIRAUDIERE LARROZE & Associés Avocats - France


Inscription le 3 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245040 - Publication au BOPI 1997-11-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-08

Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42

Production de programmes télévisés, de disques, vidéo-disques, vidéo-cassettes, bandes magnétiques enregistrées