Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LE JOURNAL DU TEMPS
SYSTEM TV - Société Anonyme
Numéro de dépôt :
95587682
Date de dépôt :
12/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque LE JOURNAL DU TEMPS
Déposée le 12 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) SYSTEM TV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE JOURNAL DU TEMPS »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SYSTEM TV domicilié(e) 121 123, rue du Vieux Pont de Sèvres, 92100 BOULOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 174 158 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LA GIRAUDIERE LARROZE & Associés Avocats - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SYSTEM TV - Société Anonyme - 121 123, rue du Vieux Pont de Sèvres, 92100 BOULOGNE - France - SIREN 334174158
Cabinet LA GIRAUDIERE LARROZE & Associés Avocats - France
Inscription le 28 mars 1997 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°235028 - Publication au BOPI 1997-03-28
Inscription le 11 août 1997 - Rejet total n°241350 - Publication au BOPI 1997-08-11
Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Production de programmes télévisés, de disques, vidéo-disques, vidéo-cassettes, bandes magnétiques enregistrées
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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