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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SYSTEM T.V
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TOUT COMPTE FAIT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOUT COMPTE FAIT
SYSTEM T.V., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93477008
Date de dépôt :
20/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2013

Présentation de la marque TOUT COMPTE FAIT

Déposée le 20 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) SYSTEM T.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUT COMPTE FAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-35 du 3 septembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SYSTEM T.V domicilié(e) 45/47 rue Paul Bert,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2245798) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 174 158 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT Société d'Avocats domicilié(e) 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS (dossier no 2245798) - 75116 - France.

La marque TOUT COMPTE FAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOUT COMPTE FAIT est expirée depuis le 9 juillet 2013.

SYSTEM T.V a également déposé les autres marques suivantes : 1, 2, 3 jardins , CONSPIRATION , J'ME SENS COUPABLE.COM , NO DISTANCE , LA METEO DES JARDINS , ALERTE TERRE , SYSTEM TV , LES JARDINS DE LAURENT , Des Mômes pour le Dire , EURO-TOURISME


SYSTEM T.V., Société Anonyme - 45/47 rue Paul Bert,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2245798) - 92100 - France - SIREN 334174158


CABINET HELENE PETIT Société d'Avocats - 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS (dossier no 2245798) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2003 n°2245798 - Publication au BOPI 2003-07-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-52

Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35

Production de programmes télévisés, de disques, vidéo-disques, vidéocassettes, bandes magnétiques enregistrées