Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SYSTEM TV
SYSTEM T.V., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93462010
Date de dépôt :
31/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2023

Présentation de la marque SYSTEM TV

Déposée le 31 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) SYSTEM T.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYSTEM TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SYSTEM T.V domicilié(e) 45/47 rue Paul Bert - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 174 158 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCURIA, Société d'Avocats domicilié(e) 8, rue de Saintonge - 75003 - PARIS - France.

La marque SYSTEM TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SYSTEM TV est expirée depuis le 31 mars 2023.

SYSTEM T.V a également déposé les autres marques suivantes : 1, 2, 3 jardins , CONSPIRATION , TOUT COMPTE FAIT , J'ME SENS COUPABLE.COM , NO DISTANCE , LA METEO DES JARDINS , ALERTE TERRE , LES JARDINS DE LAURENT , Des Mômes pour le Dire , EURO-TOURISME


SYSTEM T.V., Société Anonyme - 45/47 rue Paul Bert - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 334174158


MARCURIA, Société d'Avocats - 8, rue de Saintonge - 75003 - PARIS - France


Inscription le 17 novembre 2003 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°381491 - Publication au BOPI 2003-11-17

Renouvellement sans limitation le 13 février 2003 n°2236809 - Publication au BOPI 2003-02-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-48

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2013 n°2525694 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-03-25

Inscription le 8 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662497 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-08

Publicité; distribution de prospectus, d'échantillons; Reproduction de documents; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; Location de matériel publicitaire.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques; Télescription; Transmission de messages; Agences de Presse et d'Informations; Service télématique.Education; Institution d'enseignement Edition de livres, revues; Abonnement de journaux; prêts de livres; Divertissement; Spectacle; Activités sportives et culturelles; Divertissements radiophoniques ou par télévision; Production de spectacles, de films, de programmes télévisés, de disques, vidéo-disques, vidéo-cassettes, bandes magnétiques enregistrées; Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareil de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtres, de matériel de divertissement audio-vidéo; Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.