Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TEMPS D'UNE MELODIE
SYSTEM T.V. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3231512
Date de dépôt :
18/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/06/2013
LE TEMPS D\'UNE MELODIE de SYSTEM T.V

Présentation de la marque LE TEMPS D'UNE MELODIE

Déposée le 18 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) SYSTEM T.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE TEMPS D'UNE MELODIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SYSTEM T.V domicilié(e) 45/47 rue Paul Bert,92100 BOULOGNE - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 174 158 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT Société d'Avocats domicilié(e) 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque LE TEMPS D'UNE MELODIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TEMPS D'UNE MELODIE est expirée depuis le 18 juin 2013.

SYSTEM T.V a également déposé les autres marques suivantes : 1, 2, 3 jardins , CONSPIRATION , TOUT COMPTE FAIT , J'ME SENS COUPABLE.COM , NO DISTANCE , LA METEO DES JARDINS , ALERTE TERRE , SYSTEM TV , LES JARDINS DE LAURENT , Des Mômes pour le Dire


SYSTEM T.V. Société Anonyme - 45/47 rue Paul Bert,92100 BOULOGNE - 92100 - France - SIREN 334174158


CABINET HELENE PETIT Société d'Avocats - 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS - 75116 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, numérique, analogiques ; disques acoustiques. Papier, carton (brut, mi-ouvré pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, manuels, cartes postales, prospectus, articles pour reliures ; photographies ; papeterie, stylos ; caractères d'imprimerie ; clichés. Publicité, gestion des affaires commerciales ; diffusion d'annonces publicitaire, publicités radiophoniques et télévisées ; relations publiques. Télécommunications télécommunication par réseaux Internet ; communications par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; transmission par satellites, câbles, réseaux, et notamment par Internet, de sons, d'images, de signaux, de données ; émissions télévisées ; émissions radiophoniques. Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, congrès, conférences ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; production de programmes télévisés ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; location d'enregistrements sonores ; location de bandes vidéo, d'enregistrement phonographique, d'appareils de projection de cinéma ; réservation de places de spectacles ; production de spectacles représentation de spectacles ; services de studios d'enregistrement ; montage de bandes vidéo ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; édition et publication de textes (autres que des textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de journaux, de périodiques de revues, de magazines, d'albums ; Services de dessinateurs d'art graphique, conception de systèmes informatique, services d'informations météorologiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.