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Marques déposées par System RM Limited (Société organisée sous les lois du Royaume-Uni
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RE-RITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RE-RITE
System RM Limited (Société organisée sous les lois du Royaume-Uni)

Numéro de dépôt :
94510196
Date de dépôt :
09/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2004

Présentation de la marque RE-RITE

Déposée le 9 mars 1994 par System RM Limited (Société organisée sous les lois du Royaume-Uni auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RE-RITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est System RM Limited (Société organisée sous les lois du Royaume-Uni), domicilié(e) 11 George Street, DOUGLAS, île de Man ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque RE-RITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RE-RITE est expirée depuis le 9 mars 2004.


System RM Limited (Société organisée sous les lois du Royaume-Uni) - 11 George Street, DOUGLAS, île de Man ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-33

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Papeterie; articles de papeterie; étiquettes non en tissu; appareils à main à étiqueter et à marquer; appareils à main pour le marquage de dossiers; stylos