Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SYSTEM H2O INDOOR
SYSTEM H2O, SARL

Numéro de dépôt :
3785649
Date de dépôt :
27/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
SYSTEM H2O INDOOR de SYSTEM H2O

Présentation de la marque SYSTEM H2O INDOOR

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYSTEM H2O auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SYSTEM H2O INDOOR »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYSTEM H2O domicilié(e) 195 CHEMIN DE FONTENAY 91640 BRIIS SOUS FORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 731 526 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYSTEM H2O domicilié(e) 195 CHEMIN DE FONTENAY 91640 BRIIS SOUS FORGES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SYSTEM H2O a également déposé les autres marques suivantes : SYSTEM H2O , System FlasH²O


SYSTEM H2O, SARL - 195 CHEMIN DE FONTENAY 91640 BRIIS SOUS FORGES - France - SIREN 450731526


SYSTEM H2O - 195 CHEMIN DE FONTENAY 91640 BRIIS SOUS FORGES - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Inscription le 1 septembre 2011 - Rejet total n°557121 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-09-01

Instruments de nettoyage actionnés manuellement.