SYSTEM'C
Présentation de la marque SYSTEM'C
Déposée le 30 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSTEM'C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SYSTEM'C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-45 du 8 novembre 2002.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SYSTEM'C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186727.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SYSTEM'C est expirée depuis le 30 septembre 2022.
SYSTEM'C a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-11
Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45
Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2012 n°2509118 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-09-12