Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Instrument Flight
SYSTEM BRUNNER FRANCE

Numéro de dépôt :
1644363
Date de dépôt :
14/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2011

Présentation de la marque Instrument Flight

Déposée le 14 février 1991 par la société SYSTEM BRUNNER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Instrument Flight » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SYSTEM BRUNNER FRANCE domicilié(e) (S.A.R.L.), 3, rue Pétigny, 78000 VERSAILLES (dossier no 2192027) - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 292 476 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) (dossier no 2192027) - France.

La marque Instrument Flight a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Instrument Flight est expirée depuis le 14 février 2011.

SYSTEM BRUNNER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : vol aux instruments


SYSTEM BRUNNER FRANCE - (S.A.R.L.), 3, rue Pétigny, 78000 VERSAILLES (dossier no 2192027) - France - SIREN 321292476


CABINET NETTER - (dossier no 2192027) - France


Renouvellement sans limitation le 13 février 2001 n°2192027 - Publication au BOPI 2001-02-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Logiciels pour la mesure, commande, manoeuvre, contrôle, inspection, jugement et/ou réglage du processus des travaux dans les imprimeries et les entreprises de reproduction, photocomposition et l'industrie graphique en général, spécialement des bandes test ou mesure sous forme de bandes de contrôle avec des champs de mesure pour les couleurs individuelles et/ou avec des champs de mesure de combinaison pour plusieurs couleurs, et matériel d'enseignement et d'instruction (à l'exception des appareils) sous la forme de diapositives et films avec des diagrammes, de courbes caractéristiques et/ou de courbes en général;de programmes d'ordinateurs enregistrés sur porteurs de données, spécialement des porteurs de données lisibles avec une machine (ou ordinateur) ainsi que parts et informations de ces programmes et des banques de données, de produits d'imprimerie, spécialement les documentations des programmes, les instructions d'emploi et des manuels;et/ou de papiers imprimés, de publications, de journaux quotidiens, de revues périodiques, de livres, de chartes de couleurs, de classeurs ou enveloppes pour images ou photos; tenues de séminaires, consultations, conseils et examens techniques et développement de produits nouveaux dans l'industrie graphique ainsi que de l'imprimerie, de la reproduction de la photocomposition en général

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.