Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMARTEYE
Société dite: SYSTEM ASSOCIATES, INC. Société organisée selon les lois de l'Etat de Michigan (E.U.A.)

Numéro de dépôt :
1598285
Date de dépôt :
20/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/2000

Présentation de la marque SMARTEYE

Déposée le 20 juin 1990 par la société SYSTEM ASSOCIATES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SMARTEYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SYSTEM ASSOCIATES domicilié(e) 1183 Chicago Road, TROY, Etat de Michigan ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET SIMONNOT - France.

La marque SMARTEYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMARTEYE est expirée depuis le 20 juin 2000.


Société dite: SYSTEM ASSOCIATES, INC. Société organisée selon les lois de l'Etat de Michigan (E.U.A.) - 1183 Chicago Road, TROY, Etat de Michigan ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


le CABINET SIMONNOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49

Appareils et instruments scientifiques, électriques et électroniques, et notamment systèmes électroniques de marquage pour applications industrielles, comprenant notamment des photodétecteurs, des masques à code binaire et un microprocesseur en particulier pour transport, manipulation et traitement de matériaux et produits et pour la commande et le contrôle de pièces à usiner