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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSTEM ASSISTANCE MEDICALE
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PHARMEDIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHARMEDIC
SYSTEM ASSISTANCE MEDICALE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3340670
Date de dépôt :
11/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2015
PHARMEDIC de SYSTEM ASSISTANCE MEDICALE

Présentation de la marque PHARMEDIC

Déposée le 11 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSTEM ASSISTANCE MEDICALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHARMEDIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-11 du 18 mars 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSTEM ASSISTANCE MEDICALE domicilié(e) ZAE, Route de Casseneuil, 47300 LEDAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque PHARMEDIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3340670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHARMEDIC est expirée depuis le 11 février 2015.


SYSTEM ASSISTANCE MEDICALE, Société par actions simplifiée - ZAE, Route de Casseneuil, 47300 LEDAT - France


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-35

Errata de la publication - Publication au BOPI 2005-20

Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et relevant du monopole pharmaceutique ; substances diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique ; aliments pour bébés, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, parasiticides : tous ces produits étant à usage médical et relevant du monopole pharmaceutique ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques. Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services de santé ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.