Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSTEM ASSISTANCE MEDICAL
/
SYST'AM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SYST'AM
SYSTEM ASSISTANCE MEDICAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94503522
Date de dépôt :
27/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2024

Présentation de la marque SYST'AM

Déposée le 27 janvier 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSTEM ASSISTANCE MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYST'AM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSTEM ASSISTANCE MEDICAL domicilié(e) Zone d'Activités Economiques, Route de Casseneuil - 47300 - LÉDAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 011 920 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque SYST'AM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 44

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SYST'AM est expirée depuis le 27 janvier 2024.

SYSTEM ASSISTANCE MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : SYST'AM , POLYAIR , COMBIFLEX , POLYMAILLE , POLYSCAR , POLYPLOT , DUOFORM , VISCOFLEX , EASYSHAPE , API SENSOR


SYSTEM ASSISTANCE MEDICAL, Société par actions simplifiée - Zone d'Activités Economiques, Route de Casseneuil - 47300 - LÉDAT - France - SIREN 392011920


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2003 n°2255525 - Publication au BOPI 2003-12-31

Inscription le 10 octobre 2003 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°379450 - Publication au BOPI 2003-10-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-28

Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2013 n°2545910 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-11

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture; matériel à usage paramédical, nébuliseurs, générateurs de pression pour nébuliseurs, récipients pour nébuliseurs, récipients pour l'application de médicaments, humidificateurs d'air, aspirateurs, matériel d'oxygénothérapie, tous ces articles étant à usage médical.Services de conseil pour l'utilisation d'appareils à usage médical et paramédical

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.