SYSTEM ASSISTANCE MEDICAL, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3350599
Date de dépôt :
04/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2025
Présentation de la marque ÖNDSKA
Déposée le 4 avril 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSTEM ASSISTANCE MEDICAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ÖNDSKA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-19 du 13 mai 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSTEM ASSISTANCE MEDICAL domicilié(e) Zone d'Activités Economiques, Route de Casseneuil - 47300 - LEDAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 011 920 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque ÖNDSKA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3350599.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SYSTEM ASSISTANCE MEDICAL, Société par actions simplifiée - Zone d'Activités Economiques, Route de Casseneuil - 47300 - LEDAT - France - SIREN 392011920
CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-36
Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19
Inscription le 13 avril 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°547260 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-13
Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2014 n°2571008 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-11-03
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; oreillers, coussins, matelas, matelas de couche intermédiaire, alèses et sommiers à usage médical ou orthopédiques ; coussins anti-escarres ; corsets, bandages, ceintures et colliers à usage médical ou orthopédiques. Oreillers, coussins, matelas, matelas de couche intermédiaire, alèses, sommiers, fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit). Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison (à l'exception du linge de table en papier et des serviettes de toilette en papier) ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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