SYSTEM ASSISTANCE MEDICAL, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3080380
Date de dépôt :
02/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2021
Présentation de la marque CERVIFLEX
Déposée le 2 février 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSTEM ASSISTANCE MEDICAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CERVIFLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-10 du 9 mars 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSTEM ASSISTANCE MEDICAL domicilié(e) ZAE Route de Casseneuil LE LEDAT - 47300 - VILLENEUVE SUR LOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 011 920 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.
La marque CERVIFLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3080380.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SYSTEM ASSISTANCE MEDICAL, Société par actions simplifiée - ZAE Route de Casseneuil LE LEDAT - 47300 - VILLENEUVE SUR LOT - France - SIREN 392011920
CABINET BOETTCHER - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France
Inscription le 14 juin 2001 - Retrait partiel n°325318 - Publication au BOPI 2001-06-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-27
Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10
Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2010 n°2457023 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-09
Oreillers en mousse à usage médical. Oreillers de confort non à usage médical.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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