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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSTEM ASSISTANCE MEDICAL
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API SENSOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

API SENSOR
SYSTEM ASSISTANCE MEDICAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4005230
Date de dépôt :
16/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/05/2023
API SENSOR de SYSTEM ASSISTANCE MEDICAL

Présentation de la marque API SENSOR

Déposée par voie électronique le 16 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSTEM ASSISTANCE MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « API SENSOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSTEM ASSISTANCE MEDICAL domicilié(e) Zone d'Activités Economiques, Route de Casseneuil - 47300 - LEDAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 011 920 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque API SENSOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque API SENSOR est expirée depuis le 16 mai 2023.

SYSTEM ASSISTANCE MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : SYST'AM , POLYAIR , COMBIFLEX , POLYMAILLE , POLYSCAR , POLYPLOT , SYST'AM , DUOFORM , VISCOFLEX , EASYSHAPE


SYSTEM ASSISTANCE MEDICAL, Société par actions simplifiée - Zone d'Activités Economiques, Route de Casseneuil - 47300 - LEDAT - France - SIREN 392011920


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Dispositifs électroniques de détection et/ou de modification de la déformation de matelas ou de coussins de pièces de literie ou de sièges ; capteurs de détection de la déformation de matelas ou de coussins de pièces de literie ou de sièges ;

Matelas et coussins à usage médical notamment pour la prévention des escarres ; parties constitutives à usage médical de matelas ou coussins déformables ou gonflables, formant ou intégrées dans une pièce de literie ou un siège ;

Literie (à l'exception du linge) et en particulier matelas ; coussins ; lits ; sièges ; fauteuils ; canapés ; banquettes ; coussins de sièges ; parties constitutives de matelas ou coussins déformables ou gonflables, formant ou intégrées dans une pièce de literie ou un siège.