SUNSPOT
Présentation de la marque SUNSPOT
Déposée le 30 janvier 1996 par System 3R International AB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUNSPOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 2 décembre 2024.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SUNSPOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609055.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNSPOT est expirée depuis le 30 janvier 2006.
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNSPOT est expirée depuis le 30 janvier 2006.
System 3R International AB a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-40
Publication - Publication au BOPI 1996-11
Inscription le 12 novembre 1996 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°208816 - Publication au BOPI 1996-11-12
Inscription le 12 novembre 1996 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°208816 - Publication au BOPI 1996-11-12
Republication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52