Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TARTINET
SYSNET-INTERACTIVE sarl

Numéro de dépôt :
3219588
Date de dépôt :
09/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
09/04/2013
TARTINET de SYSNET-INTERACTIVE

Présentation de la marque TARTINET

Déposée le 9 avril 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYSNET-INTERACTIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « TARTINET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYSNET-INTERACTIVE domicilié(e) 41, rue Maréchal Foch,65500 VIC EN BIGORRE - 65500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 706 089 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYSNET-INTERACTIVE sarl domicilié(e) 41, rue Maréchal Foch,65500 VIC EN BIGORRE - 65500 - France.

La marque TARTINET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TARTINET est expirée depuis le 9 avril 2013.


SYSNET-INTERACTIVE sarl - 41, rue Maréchal Foch,65500 VIC EN BIGORRE - 65500 - France - SIREN 444706089


SYSNET-INTERACTIVE sarl - 41, rue Maréchal Foch,65500 VIC EN BIGORRE - 65500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-37

Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20

– logiciels de jeux logiciels (programmes enregistrés). – télécommunications : information en matière de télécommunications, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, services d'affichage éléctronique, raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial, services de téléconférences, services de messagerie éléctronique. – services de restauration, services de bars.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.