Déposée par voie électronique le 3 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSLA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ORIGINE BEAUTE BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-41 du 9 octobre 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSLA domicilié(e) 23 rue Jean Daudin - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 084 443 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Mme Devevey Bénédicte domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque ORIGINE BEAUTE BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3673868.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SYSLA, Société par actions simplifiée - 23 rue Jean Daudin - 75015 - PARIS - France - SIREN 421084443
PROMARK, Mme Devevey Bénédicte - 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41
Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05
Inscription le 14 mai 2019 - Changement d'adresse n°756557 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-14
Inscription le 11 octobre 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°770244 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-11
Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2019 n°2726680 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-09-26
Savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices ; parfum, eaux de toilette, produits pour parfumer le linge, extraits de fleurs et de plantes, bases pour parfums de fleurs et de plantes, micro-capsules parfumées, encens, eaux de senteur, huiles pour la parfumerie, shampooings, huiles à usage cosmétique, crèmes, laits pour le corps, laits de toilette, pommade à usage cosmétique, préparations cosmétiques pour le bain non à usage médical, sels pour le bain non à usage médical, désodorisants à usage personnel. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique et/ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique ;
Substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, aliments pour bébés, préparations de vitamines, boissons diététiques à usage médical, tisanes, thé médicinal, produits contre les brûlures, fibres végétales comestibles (non-nutritives), préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine, sucre à usage médical ; suppléments alimentaires minéraux.Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique et/ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique ;
Services de vente au détail de : savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices ; parfum, eaux de toilette, produits pour parfumer le linge, extraits de fleurs et de plantes, bases pour parfums de fleurs et de plantes, micro-capsules parfumées, encens, eaux de senteur, huiles pour la parfumerie, shampooings, huiles à usage cosmétique, crèmes, laits pour le corps, laits de toilette, pommade à usage cosmétique, préparations cosmétiques pour le bain non à usage médical, sels pour le bain non à usage médical, désodorisants à usage personnel ; substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, aliments pour bébés, préparations de vitamines, boissons diététiques à usage médical, tisanes, thé médicinal, produits contre les brûlures, fibres végétales comestibles (non-nutritives), préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine, sucre à usage médical ; suppléments alimentaires minéraux.Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique et/ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique.
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