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Marques déposées par la société SYSEM
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VENESYS POLE DE VALORISATION DES DECHETS MENAGERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VENESYS POLE DE VALORISATION DES DECHETS MENAGERS
SYSEM, syndicat mixte communal

Numéro de dépôt :
3805977
Date de dépôt :
09/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2021
VENESYS POLE DE VALORISATION DES DECHETS MENAGERS de SYSEM

Présentation de la marque VENESYS POLE DE VALORISATION DES DECHETS MENAGERS

Déposée le 9 février 2011 par la société SYSEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VENESYS POLE DE VALORISATION DES DECHETS MENAGERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est la société SYSEM domicilié(e) Rue Jacques Cartier ZA Atlantheix - 56450 - THEIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 255 613 374 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYSEM domicilié(e) Rue Jacques Cartier ZA Atlantheix - 56450 - THEIX - France.

La marque VENESYS POLE DE VALORISATION DES DECHETS MENAGERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805977.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VENESYS POLE DE VALORISATION DES DECHETS MENAGERS est expirée depuis le 9 février 2021.


SYSEM, syndicat mixte communal - Rue Jacques Cartier ZA Atlantheix - 56450 - THEIX - France - SIREN 255613374


SYSEM - Rue Jacques Cartier ZA Atlantheix - 56450 - THEIX - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).