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Marques déposées par la société SYSEM (Syndicat mixte de traitement des déchets ménagers du Sud-Est Morbihan
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TRIBOX LA BOITE DE VOS PETITS DECHETS SPECIAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRIBOX LA BOITE DE VOS PETITS DECHETS SPECIAUX
SYSEM (Syndicat mixte de traitement des déchets ménagers du Sud-Est Morbihan)

Numéro de dépôt :
3926327
Date de dépôt :
08/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2022
TRIBOX LA BOITE DE VOS PETITS DECHETS SPECIAUX de SYSEM (Syndicat mixte de traitement des déchets ménagers du Sud-Est Morbihan

Présentation de la marque TRIBOX LA BOITE DE VOS PETITS DECHETS SPECIAUX

Déposée le 8 juin 2012 par la société SYSEM (Syndicat mixte de traitement des déchets ménagers du Sud-Est Morbihan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRIBOX LA BOITE DE VOS PETITS DECHETS SPECIAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est la société SYSEM (Syndicat mixte de traitement des déchets ménagers du Sud-Est Morbihan domicilié(e) ZA Atlantheix, Rue Jacques Cartier - 56450 - THEIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 255 613 374 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYSEM domicilié(e) ZA Atlantheix, Rue Jacques Cartier - 56450 - THEIX - France.

La marque TRIBOX LA BOITE DE VOS PETITS DECHETS SPECIAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926327.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRIBOX LA BOITE DE VOS PETITS DECHETS SPECIAUX est expirée depuis le 8 juin 2022.


SYSEM (Syndicat mixte de traitement des déchets ménagers du Sud-Est Morbihan) - ZA Atlantheix, Rue Jacques Cartier - 56450 - THEIX - France - SIREN 255613374


SYSEM - ZA Atlantheix, Rue Jacques Cartier - 56450 - THEIX - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Informations en matière de traitement de matériaux ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.