Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
STCOM2
Numéro de dépôt :
1468300
Date de dépôt :
27/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque STCOM2
Déposée le 27 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) SYSECA LOGICIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STCOM2 »
Le déposant est .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 36 ans, la marque STCOM2 est expirée depuis le 27 mai 1998.
SYSECA LOGICIEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-45
Inscription le 25 juillet 1994 - RENONCIATION TOTALE n°174926 - Publication au BOPI 1994-07-25
Inscription le 25 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174925 - Publication au BOPI 1994-07-25