SYSECA LOGICIEL, société anonyme, 1, rue Royale, 92210 SAINT-CLOUD.
Numéro de dépôt :
1281291
Date de dépôt :
03/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/08/1994
Présentation de la marque R.T.P.
Déposée le 3 août 1984 par la Société Anonyme (SA) SYSECA LOGICIEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « R.T.P. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SYSECA LOGICIEL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES Succr de PIERRE POTIER. - France.
La marque R.T.P. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1281291.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SYSECA LOGICIEL, société anonyme, 1, rue Royale, 92210 SAINT-CLOUD. - France
LE RECUEIL DES MARQUES Succr de PIERRE POTIER. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-02
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;processeurs de langage associé;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.
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