Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SYSECA LOGICIEL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1405068
Date de dépôt :
24/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/04/1997
Marque en couleurs, figurative de SYSECA LOGICIEL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) SYSECA LOGICIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SYSECA LOGICIEL domicilié(e) 1, rue Royale, 92210 SAINT CLOUD. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1405068.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 avril 1997.

SYSECA LOGICIEL a également déposé les autres marques suivantes : ATOME , CALLISTO , ADAGE , STCOM2 , STCOM , ADAGIO , XEDIS , R.T.P. , GENICS , S T X


SYSECA LOGICIEL (Société Anonyme) - 1, rue Royale, 92210 SAINT CLOUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39

Matériels, équipements, dispositifs et organes électriques, électromagnétiques, électroniques, optiques, optoélectroniques;de calcul;de saisie, de stockage, de conversion, de traitement et de transmission de données, d'informations ou de signaux;ordinateurs et leurs périphériques ainsi que leurs sous-ensembles, leurs équipements associés et leurs organes;programmes d'ordinateurs et logiciels enregistrés sur rubans, disques, disquettes magnétiques, sur vidéodisques, sur cartes et bandes en papier ou tous autres supports analogues.Papier et articles en papier;carton et articles en carton;imprimés, cartes, bandes, fiches, rubans en papier pour l'enregistrement de programmes d'ordinateurs;journaux, brochures.Constructions et réparations dans le domaine notamment des appareillages et systèmes concernant le traitement de l'information;installation équipement, mise en service et maintenance de centres de programmation ou de calcul.Travaux d'ingénieurs;consultations professionnelles et techniques (sans rapport avec la conduite des affaires), établissement de plans ou de projets, réalisation d'études notamment dans le domaine de l'informatique; services de programmation électronique et de traitement de l'information par ordinateur.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.