Déposée par voie électronique le 29 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYSDREAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MALICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-47 du 20 novembre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYSDREAM domicilié(e) 14 PLACE MARIE-JEANNE BASSOT - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 676 126 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYSDREAM, M. Olivier FRANCHI domicilié(e) 14 PLACE MARIE-JEANNE BASSOT - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.
La marque MALICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4221660.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SYSDREAM, SARL - 14 PLACE MARIE-JEANNE BASSOT - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 451676126
SYSDREAM, M. Olivier FRANCHI - 14 PLACE MARIE-JEANNE BASSOT - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France
Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47
Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Jeux, jouets ;
Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
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