Marque renouvelée - Marque en vigueur

MG la Maison des Gourmets
SYSCO FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3655422
Date de dépôt :
08/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
22/02/2029
MG la Maison des Gourmets de SYSCO FRANCE

Présentation de la marque MG la Maison des Gourmets

Déposée le 8 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSCO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « MG la Maison des Gourmets » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-29 du 17 juillet 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSCO FRANCE domicilié(e) 14 rue Gerty Archimède - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 807 015 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline domicilié(e) 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque MG la Maison des Gourmets a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3655422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MG la Maison des Gourmets arrivera à expiration en date du 22 février 2029.

SYSCO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON DES GOURMETS


SYSCO FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée - 14 rue Gerty Archimède - 75012 - PARIS - France - SIREN 316807015


REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline - 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Inscription le 1 août 2018 - Transmission totale de propriété n°730303 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-08-01

Renouvellement sans limitation le 22 février 2019 n°2707506 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-02-22

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Plats préparés et cuisinés à partir des ingrédients précités.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, semoule, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiteries ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Plats préparés et cuisinés à partir des ingrédients précités.