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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSCO FRANCE
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LA MAISON DES GOURMETS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA MAISON DES GOURMETS
SYSCO FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94507046
Date de dépôt :
14/02/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/02/2029

Présentation de la marque LA MAISON DES GOURMETS

Déposée le 14 février 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSCO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA MAISON DES GOURMETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSCO FRANCE domicilié(e) 14 rue Gerty Archimède - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 807 015 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline domicilié(e) 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque LA MAISON DES GOURMETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 35 ans, la marque LA MAISON DES GOURMETS arrivera à expiration en date du 22 février 2029.

SYSCO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MG la Maison des Gourmets


SYSCO FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée - 14 rue Gerty Archimède - 75012 - PARIS - France - SIREN 316807015


REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline - 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Inscription le 9 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429869 - Publication au BOPI 2006-03-09

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2003 n°2250948 - Publication au BOPI 2003-10-10

Inscription le 12 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432061 - Publication au BOPI 2006-04-12

Inscription le 9 mars 2006 - Changement de dénomination n°429870 - Publication au BOPI 2006-03-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2009 n°2409577 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-06-08

Inscription le 1 août 2018 - Transmission totale de propriété n°730303 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-08-01

Renouvellement sans limitation le 22 février 2019 n°2716583 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-02-22

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces; conserves.Café, 'thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines, et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre; épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.