Déposée par voie électronique le 9 novembre 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSCO FRANCE HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FILÉSIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-48 du 30 novembre 2018.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSCO FRANCE HOLDING domicilié(e) 140 allée des Frênes - 69760 - LIMONEST - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Madame Eléonore DAUPHANT domicilié(e) 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque FILÉSIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4498645.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SYSCO FRANCE HOLDING SAS - 140 allée des Frênes - 69760 - LIMONEST - France
MARK & LAW, Madame Eléonore DAUPHANT - 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48
Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15
Inscription le 22 octobre 2019 - Renonciation partielle n°770912 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-10-22
Poisson et produits alimentaires provenant de la mer, en particulier poisson nature, fumé, mariné ou en saumure, pané ou enrobé, entier ou en morceaux, fruits de mer non vivants, fruits de mer transformés, produits de la mer fumés, aliments à base de poisson, algues comestibles séchées, extraits d'algues à usage alimentaire, tous ces produits sous forme d'extraits, de soupes, de gelées, de pâtes à tartiner, de conserves, de plats cuisinés, surgelés ou déshydratés ; légumes et pommes de terre (conservés, congelés, séchés ou cuits), fruits (conservés, congelés, séchés ou cuits), champignons (conservés, séchés ou cuits), viande, volaille, gibier, ; confitures ; oeufs ; lait, crème [produit laitier], beurre, fromage et produits laitiers ; succédanés du lait ; boissons lactées où le lait prédomine ; desserts à base de lait et desserts à base de crème ; yoghourts ; lait de soja (succédané du lait), graines de soja conservés pour l'alimentation humaine ; huiles et graisses comestibles ; préparations de protéines pour l'alimentation humaine, à savoir protéines végétales texturées utilisées en tant qu'allongeurs de viande ; agents blanchissants du café et/ou du thé (succédanés de crème), à savoir succédanés de la crème [succédanés de produits laitiers] ; saucisses ; charcuterie, beurre de cacahouète ; soupes, soupes concentrées, potage, bouillon-cubes, bouillon, consommés ;
Café, extraits de café, préparations et boissons à base de café; café glacé; succédanés du café, extraits de succédanés du café, préparations et boissons à base de succédanés du café; chicorée; thé, extraits de thé, préparations et boissons à base de thé; thé glacé; préparations à base de malt pour l'alimentation humaine; cacao et préparations et boissons à base de cacao; chocolat, produits de chocolat, préparations et boissons à base de chocolat; confiserie, sucreries, bonbons; sucre; gommes à mâcher non à usage médical; édulcorants naturels; produits de boulangerie, pain, levure, pâtisserie; biscuits, gâteaux, cookies, gaufrettes, caramels, desserts (compris dans cette classe), puddings; glaces comestibles, glaces à l'eau, sorbets, confiseries glacées, gâteaux glacés, crèmes glacées, yoghourts glacés, poudres et liants (compris dans cette classe) pour faire des glaces comestibles et/ou glaces à l'eau et/ou sorbets et/ou confiseries glacées et/ou gâteaux glacés et/ou crèmes glacées et/ou yoghourts glacés; miel et succédanés du miel; céréales pour le petit déjeuner, muesli, corn flakes, barres de céréales, céréales prêtes à la consommation; préparations de céréales; riz, pâtes alimentaires, nouilles; produits alimentaires à base de riz, de farine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés; pizzas; sandwiches; préparations de pâte alimentaire et de pâte à gâteau prête à être mise au four; sauces, sauce de soja; ketchup; produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments; épices alimentaires, condiments, sauces à salade, mayonnaise; moutarde; vinaigre.
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