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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSCO FRANCE à associé unique
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LE COLLECTIF DU GOUT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE COLLECTIF DU GOUT
SYSCO FRANCE SAS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3783576
Date de dépôt :
19/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/11/2030
LE COLLECTIF DU GOUT de SYSCO FRANCE à associé unique

Présentation de la marque LE COLLECTIF DU GOUT

Déposée par voie électronique le 19 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSCO FRANCE à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE COLLECTIF DU GOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSCO FRANCE à associé unique domicilié(e) 14 RUE GERTY ARCHIMÈDE, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 807 015 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme SZAFARCZYK-BUONOMO Joséphine domicilié(e) 36 avenue Hoche, 75008 PARIS - France.

La marque LE COLLECTIF DU GOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE COLLECTIF DU GOUT arrivera à expiration en date du 19 novembre 2030.


SYSCO FRANCE SAS, Société par actions simplifiée à associé unique - 14 RUE GERTY ARCHIMÈDE, 75012 PARIS - France - SIREN 316807015


CABINET NETTER, Mme SZAFARCZYK-BUONOMO Joséphine - 36 avenue Hoche, 75008 PARIS - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Inscription le 22 août 2016 - Changement d'adresse n°678066 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-08-22

Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2020 n°2759515 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-09-17

Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses alimentaires, beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats préparés et cuisinés à partir des ingrédients précités ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie viennoiserie et confiseries ; glaces comestibles (glaces, crèmes glacées et sorbets) ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; plats préparés et cuisinés à partir des ingrédients précités ;

Conseils et informations en matière de préparations culinaires et gastronomiques et notamment de plats préparés ; services de restauration (alimentation), services de bars, services de traiteurs, restaurants libre-service de type restauration rapide.