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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSALE
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Informatique Interne Déléguée
Marque expirée - Marque en non vigueur

Informatique Interne Déléguée
SYSALE S.A.S.

Numéro de dépôt :
3561485
Date de dépôt :
10/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
10/03/2018
Informatique Interne Déléguée de SYSALE

Présentation de la marque Informatique Interne Déléguée

Déposée le 10 mars 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Informatique Interne Déléguée »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSALE domicilié(e) 48 Boulevard Eugène Réguillon,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 665 935 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier JEANNET Cabinet JEANNET domicilié(e) 40 rue Raulin,69007 LYON - 69007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Informatique Interne Déléguée est expirée depuis le 10 mars 2018.

SYSALE a également déposé les autres marques suivantes : SYSALE


SYSALE S.A.S. - 48 Boulevard Eugène Réguillon,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France - SIREN 422665935


Olivier JEANNET Cabinet JEANNET - 40 rue Raulin,69007 LYON - 69007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-33

Publication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Location d'appareils de télécommunication. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.