BUS IT SYS, SAS
Présentation de la marque BUS IT
Déposée le 1 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BUS IT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-30 du 25 juillet 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SYS domicilié(e) 19 Chemin de Château Gombert - 13013 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 745 935 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COURTIER, Cabinet d'Avocats, M. COURTIER Nicolas domicilié(e) Les Portes d'Euromed, 2 Rue Odette Jasse - 13015 - MARSEILLE - France.
La marque BUS IT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4102321.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUS IT est expirée depuis le 1 juillet 2024.
SYS a également déposé les autres marques suivantes : Busit , B , ANOTHER SERVICE
SYS, SAS - 19 Chemin de Château Gombert - 13013 - MARSEILLE - France - SIREN 521745935
COURTIER, Cabinet d'Avocats, M. COURTIER Nicolas - Les Portes d'Euromed, 2 Rue Odette Jasse - 13015 - MARSEILLE - France
Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30
Enregistrement avec modification - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52
Inscription le 14 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664744 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-14
Inscription le 3 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°734706 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-10-03
Aspirateurs de poussière ; broyeurs de cuisine électriques ; appareils pour la fabrication des eaux gazeuses ; appareils pour la fabrication des eaux minérales ; appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; lave-linge / machines à laver le linge ; machines à laver la vaisselle ; machines et appareils de nettoyage électriques ; dispositifs électriques pour l'ouverture des portes ; dispositifs électriques pour l'ouverture de fenêtres ; tous ces produits permettant des communications avec des terminaux électroniques, tels que Smartphones (téléphones intelligents), ordinateurs tablette, assistants numériques personnels et ordinateurs ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; supports de données magnétiques ; supports de données optiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données ordinateurs ; logiciels [programmes enregistrés] ; logiciels de jeux extincteurs ; appareils pour le traitement de l'information ; appareils d'intercommunication ; interfaces [informatique] ; microprocesseurs ; périphériques d'ordinateurs ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; publications électroniques téléchargeables ; agendas électroniques ; appareils pour l'analyse de l'air ; appareils pour l'analyse des aliments ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; dispositifs audio et vidéo pour la surveillance de bébés ; pèse-personne ; avertisseurs acoustiques ; avertisseurs contre le vol ; avertisseurs d'incendie ; bracelets magnétiques d'identification ; caméras vidéo ; cartes magnétiques d'identification ; cartes magnétiques codées ; casques à écouteurs ; appareils de contrôle de chaleur ; appareils électriques de contrôle ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; appareils pour GPS [systèmes de repérage universel] ; imprimantes d'ordinateurs ; indicateurs de température ; indicateurs de niveau d'eau ; indicateurs de quantité ; lunettes 3D ; lunettes [optique] ; lunettes de sport ; appareils de mesure de précision ; instruments pour la navigation ; nécessaires mains libres pour téléphones ; appareils et instruments de pesage ; photocopieurs ; appareils de radio pour véhicules ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; téléphones portables ; appareils de traitement de données ; matériel informatique pour accès à distance et transmission de données ; tablettes électroniques ; tous ces produits permettant des communications avec des terminaux électroniques, tels que Smartphones (téléphones intelligents), ordinateurs tablette, assistants numériques personnels et ordinateurs ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; tous ces produits permettant des communications avec des terminaux électroniques, tels que Smartphones (téléphones intelligents), ordinateurs tablette, assistants numériques personnels et ordinateurs ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; cafetières électriques ; chaudières de chauffage ; appareils électriques de chauffage ; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; appareils de climatisation / appareils de conditionnement d'air ; congélateurs ; appareils et installations de cuisson ; diffuseurs [éclairage] ; appareils et installations d'éclairage ; appareils de cuisson à micro-ondes ; grille-pain / toasteurs ; réfrigérateurs ; appareils et installations de réfrigération ; sécheurs de linge électriques ; tous ces produits permettant des communications avec des terminaux électroniques, tels que Smartphones (téléphones intelligents), ordinateurs tablette, assistants numériques personnels et ordinateurs ; fours à l'exception des fours de laboratoires ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; tous ces produits permettant des communications avec des terminaux électroniques, tels que Smartphones (téléphones intelligents), ordinateurs tablette, assistants numériques personnels et ordinateurs ;
Bracelets de montres ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; montres-bracelets ; réveille-matin ; montres et bracelets de bijouterie avec fonctions de podomètre, de mesure de l'activité physique, de mesure du rythme cardiaque, de mesure du pouls, d'altimètre, de baromètre, de boussole, de mesure d'indices de la santé, de gestion d'indicateurs du bien-être, de gestion de la forme physique ; montres de sport ; montre-bracelet ; montres et bracelets de bijouterie permettant des communications avec des terminaux électroniques, tels que Smartphones (téléphones intelligents), ordinateurs tablette, assistants numériques personnels et ordinateurs ;
Administration commerciale de licences de produits et services de tiers ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; expertises en affaires ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; démonstration de produits ; étude de marché ; optimisation de moteurs de recherche ; relations publiques ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
Affaires financières ; analyse financière ; gestion financière ; constitution de fonds / constitution de capitaux ; placement de fonds / investissement de capitaux ;
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; services de fournitures d'accès à des réseaux sans fil, informatiques et téléphoniques ; fourniture d'accès à des bases de données ; informations en matière de télécommunications ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; services d'affichage électronique [télécommunications] ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de fichiers numériques ; services de diffusion sans fil ; services de fourniture d'accès à des réseaux de télécommunications ;
Conception de systèmes informatiques ; conception et développement d'ordinateurs, de matériel électronique et de logiciels ; consultation en matière de logiciels ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; création et gestion de sites Web ; élaboration [conception] de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables par des fournisseurs de services d'applications ; évaluations, estimations, recherches dans les domaines scientifiques et technologiques à savoir expertises (travaux) d'ingénieurs ; recherches techniques ; sauvegarde externe de données.