Marque enregistrée - Marque en vigueur

SYS-ECO PROMOTEUR ENERGIES
SYS-ECO, SASU

Numéro de dépôt :
4136645
Date de dépôt :
25/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/11/2024
SYS-ECO PROMOTEUR ENERGIES de SYS-ECO

Présentation de la marque SYS-ECO PROMOTEUR ENERGIES

Déposée par voie électronique le 25 novembre 2014 par SYS-ECOTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SYS-ECO PROMOTEUR ENERGIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est SYS-ECOTODO domicilié(e) 66 rue Frédéric Mistral - 34280 - LA GRANDE MOTTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 136 848 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Charlotte BALDASSARI domicilié(e) 35 rue Saint Jacques - 13006 - MARSEILLE - France.

La marque SYS-ECO PROMOTEUR ENERGIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4136645.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYS-ECO PROMOTEUR ENERGIES arrivera à expiration en date du 25 novembre 2024.


SYS-ECO, SASU - 66 rue Frédéric Mistral - 34280 - LA GRANDE MOTTE - France - SIREN 792136848


Mme. Charlotte BALDASSARI - 35 rue Saint Jacques - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Dispositifs non électriques pour l'ouverture de portes et/ou de fenêtres ; volets métalliques ;

Ferme-portes électriques ; dispositifs électriques d'ouverture de portes et de fenêtres ;

Diodes électroluminescentes ;

Panneaux photovoltaïques ; chauffe-eaux ; pompes à chaleur ; appareils électriques de chauffage ; accumulateurs de chaleur ; appareils d'éclairage à diodes électroluminescentes ;

Isolateurs/ isolants ; matières isolantes ; matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur ;

Volets non métalliques ;

Installation et réparation ; maintenance d'appareils d'énergie ; travaux d'électricité générale ; travaux de couverture de toits ; travaux d'étanchéité ;

Audits en matière d'énergie ; ingénierie en matière d'énergie ; consultation en matière de gestion d'énergie ; conseils pour l'optimisation de l'éclairage et du chauffage ; conseils en vue d'optimiser les dépenses d'énergie par l'automatisation et la programmation d'appareils (domotique).