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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SYS-COM à directoire et à conseil de surveillance
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QUALI-WEB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALI-WEB
SYS-COM S.A. à directoire et à conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3026438
Date de dépôt :
28/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/04/2010

Présentation de la marque QUALI-WEB

Déposée le 28 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) SYS-COM à directoire et à conseil de surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUALI-WEB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-24 du 16 juin 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SYS-COM à directoire et à conseil de surveillance domicilié(e) 3, Rue Mouay, 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 013 301 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYS-COM M. Alan FUSTEC - France.

La marque QUALI-WEB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3026438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALI-WEB est expirée depuis le 28 avril 2010.


SYS-COM S.A. à directoire et à conseil de surveillance - 3, Rue Mouay, 75009 - France - SIREN 330013301


SYS-COM M. Alan FUSTEC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-52

Publication - Publication le 16 juin 2000 au BOPI 2000-24

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