Déposée par voie électronique le 22 juillet 2020 par SYRIUS SOLAR INDUSTRY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SYRIUS SOLAR INDUSTRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-33 du 14 août 2020.
Le déposant est SYRIUS SOLAR INDUSTRY domicilié(e) 15 rue de Perpignan - 34880 - LAVERUNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.
La marque SYRIUS SOLAR INDUSTRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4668315.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYRIUS SOLAR INDUSTRY arrivera à expiration en date du 22 juillet 2030.
SYRIUS SOLAR INDUSTRY - 15 rue de Perpignan - 34880 - LAVERUNE - France
CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France
Publication - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-33
Enregistrement sans modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53
Chauffe-eau solaire thermique [parties de machines] ; chauffe-eau [parties de machines] ;
Installations d’énergie solaire thermique ; chauffe-eau solaires thermiques ; capteurs solaires à conversion thermique [chauffage] ; capteurs d'énergie solaire pour chauffage ; collecteurs solaires à conversion thermique [chauffage] ; ballons de chauffage pour installations d’énergie solaire thermique ; ballons de stockage pour installations d’énergie solaire thermique ; aucun des produits précités en lien avec des chaudières à gaz ;
Services de vente au détail ou en gros, y compris en ligne d’installations d’énergie solaire thermique ; services de commande en ligne ; services d'information commerciale, y compris en ligne; informations et conseils commerciaux aux consommateurs; services d'informations et de conseils en matière de tarifs; promotion commerciale; services de promotion des produits et services de tiers par le biais de réseaux informatiques mondiaux ; publicité ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]; publicité en ligne sur un réseau informatique; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; location d'espaces publicitaires; publication de textes publicitaires; organisation et conduite d'événements promotionnels; gestion de programmes de fidélisation et d'incitation; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; conseils en organisation et direction des affaires; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données ; services fournis par un franchiseur à savoir assistance commerciale en exploitation ou en gestion d'entreprises industrielles ou commerciales; services administratifs relatifs aux affaires commerciales de franchises ; mise en relation entre contacts commerciaux et professionnels; organisation et conclusion de transactions et de contrats commerciaux; services de conseil et d'information dans tous les domaines précités, y compris en ligne ; tous les services précités en relation avec des services de fabrication, de vente, de location ou de réparation d’installations d’énergie solaire thermique ; aucun des services précités en lien avec des chaudières à gaz ;
Installation, entretien et réparation d’installations d’énergie solaire thermique ; location d’installations d’énergie solaire thermique ; nettoyage d’installations d’énergie solaire thermique ; services d’informations et de conseils dans les domaines précités ; aucun des services précités en lien avec des chaudières à gaz ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs); recherches techniques; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; audit et contrôle d'équipements services d’essai et d’inspection de contrôle de qualité (audit); services technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et conseils en ingénierie; conduite d'études d'ingénierie; préparation de rapports techniques et d'ingénierie; conception technique; services d'études de projets techniques; expertise technique [travaux d'ingénieurs]; location d'équipements technologiques; stockage électronique de données; services de conseil et d'information dans tous les domaines précités, y compris en ligne ; tous les services précités en lien avec des installations d’énergie solaire thermique ; aucun des services précités en lien avec des chaudières à gaz.
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