Marque enregistrée - Marque en vigueur

PORC DE BAILLEUL
SYPRONORD, SCA

Numéro de dépôt :
4160557
Date de dépôt :
27/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/02/2025
PORC DE BAILLEUL de SYPRONORD

Présentation de la marque PORC DE BAILLEUL

Déposée le 27 février 2015 par la société SYPRONORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PORC DE BAILLEUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-12 du 20 mars 2015.

Le déposant est la société SYPRONORD domicilié(e) 340 Rue de l'Haeghe Doorne - 59270 - METEREN - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 289 552 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYPRONORD, M. HOLUIGUE Félix domicilié(e) 340 Rue de l'Haeghe Doorne - 59270 - METEREN - France.

La marque PORC DE BAILLEUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4160557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORC DE BAILLEUL arrivera à expiration en date du 27 février 2025.


SYPRONORD, SCA - 340 Rue de l'Haeghe Doorne - 59270 - METEREN - France - SIREN 332289552


SYPRONORD, M. HOLUIGUE Félix - 340 Rue de l'Haeghe Doorne - 59270 - METEREN - France


Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; conserves de poisson.