Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLUB RETOUR A LA TERRE ENSEMBLE, VALORISONS L ORGANIQUE !
SYPREA, syndicat professionnel

Numéro de dépôt :
3950802
Date de dépôt :
03/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/10/2022
CLUB RETOUR A LA TERRE ENSEMBLE, VALORISONS L ORGANIQUE ! de SYPREA

Présentation de la marque CLUB RETOUR A LA TERRE ENSEMBLE, VALORISONS L ORGANIQUE !

Déposée le 3 octobre 2012 par SYPREATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CLUB RETOUR A LA TERRE ENSEMBLE, VALORISONS L ORGANIQUE ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est SYPREATODO domicilié(e) 33 rue de Naples - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 766 411 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYPREA, M. Hubert Brunet domicilié(e) 33 rue de Naples - 75008 - Paris - France.

La marque CLUB RETOUR A LA TERRE ENSEMBLE, VALORISONS L ORGANIQUE ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3950802.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB RETOUR A LA TERRE ENSEMBLE, VALORISONS L ORGANIQUE ! est expirée depuis le 3 octobre 2022.

SYPREA a également déposé les autres marques suivantes : CLUB RETOUR À LA TERRE ENSEMBLE, VALORISONS L'ORGANIQUE! , FERTILISANT DURABLE


SYPREA, syndicat professionnel - 33 rue de Naples - 75008 - Paris - France - SIREN 397766411


SYPREA, M. Hubert Brunet - 33 rue de Naples - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.