Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLUB RETOUR À LA TERRE ENSEMBLE, VALORISONS L'ORGANIQUE!
SYPREA, Syndicat professionnel

Numéro de dépôt :
4262908
Date de dépôt :
07/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/04/2026
CLUB RETOUR À LA TERRE ENSEMBLE, VALORISONS L\'ORGANIQUE! de SYPREA

Présentation de la marque CLUB RETOUR À LA TERRE ENSEMBLE, VALORISONS L'ORGANIQUE!

Déposée le 7 avril 2016 par SYPREATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CLUB RETOUR À LA TERRE ENSEMBLE, VALORISONS L'ORGANIQUE! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Le déposant est SYPREATODO domicilié(e) 33 Rue de Naples - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 766 411 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI, SAS, M. LYNDE Stéphane domicilié(e) 33 Rue de Naples - 75008 - PARIS - France.

La marque CLUB RETOUR À LA TERRE ENSEMBLE, VALORISONS L'ORGANIQUE! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4262908.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB RETOUR À LA TERRE ENSEMBLE, VALORISONS L'ORGANIQUE! arrivera à expiration en date du 7 avril 2026.

SYPREA a également déposé les autres marques suivantes : CLUB RETOUR A LA TERRE ENSEMBLE, VALORISONS L ORGANIQUE ! , FERTILISANT DURABLE


SYPREA, Syndicat professionnel - 33 Rue de Naples - 75008 - PARIS - France - SIREN 397766411


CAPRI, SAS, M. LYNDE Stéphane - 33 Rue de Naples - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Préparations pour l'amendement des sols ; amendements organiques, composts, supports de culture (terreaux, tourbe) destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, les cultures maraichères ; algues [fertilisants] ; argile expansée pour la culture hydroponique [substrat] ; préparations biologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; compost et paillis [engrais] ; couvertures d'humus ; produits d'engluement pour l'arboriculture ; engrais pour les terres / engrais pour l'agriculture ; produits fertilisants ; matières filtrantes [substances végétales] ; guano ; préparations de micro-organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; produits pour préserver les semences ; préparations pour la régulation de la croissance des plantes ; résidus du traitement des grains de céréales à usage industriel ; terre pour la culture des sols ; terre végétale ; terreau ;

Papier, papier d'emballage, papier à écrire, papier à imprimer, carton d'emballage ; boîtes, sacs, sachets, pochettes, et tous autres emballages en carton ou en papier ou en matériau issu du recyclage des déchets et des produits agricoles, à savoir l'amidon ; boîtes, sacs, sachets, enveloppes et tous articles d'emballage fabriqués en matériaux biodégradables (papier recyclé) ; sacs en papier ou en matériaux biodégradables (papier recyclé) issu du recyclage des déchets et des produits agricoles notamment sacs pour la récupération des déchets et des ordures recyclables ; pellicules et films en succédanés biodégradables de matières plastiques pour l'emballage, notamment pellicules et films fabriquées à base d'amidon ; articles de papeterie y compris les instruments d'écriture ; cartes géographiques et topographiques ; produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, livres, lettres d'information, magazines, périodiques, revues, publications imprimées ; linge de table en papier ; mouchoirs de poche en papier ; papier hygiénique ; serviettes de toilette en papier ; matières de rembourrage en papier ou en carton ;

Education, enseignement et formation notamment dans les domaines de l'agriculture, de l'horticulture, de la sylviculture, de l'agronomie et autres sciences en rapport avec la terre (matière et planète). Services d'éducation et divertissements y compris en ligne ayant notamment pour thème le respect de l'environnement, la préservation de la planète, les modes de culture durables ; organisation de compétitions sportives et de jeux à visée éducative ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite d'expositions à buts culturels et éducatifs, organisation de congrès, séminaires, stages, réunions professionnelles et interprofessionnelles ayant pour thème le respect de l'environnement, la préservation de la planète, les modes de culture durables ; organisation et conduite de symposiums ; divertissements radiophoniques, télévisés par Internet, par téléphonie mobile et tous autres moyens de diffusion ; organisation et conduite de forums éducatifs non virtuels ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication de livres ; publication en ligne de livres et revues spécialisées électroniques ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; production de spectacles en rapport avec la préservation et la protection de la planète terre ;

Services de conseils technologiques ; laboratoire de contrôle de qualité ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; élaboration [conception] de logiciels ; ensemencement de nuages pour la protection des cultures ; services d'ingénieurs agronomes ; services d'information en matière d'agronomie ; évaluation qualitative de récoltes (agriculture, horticulture, sylviculture, culture maraîchère) ; expertises géologiques ; expertise de la qualité des terres agricoles ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; services d'informations et de prévisions météorologiques ; informations et conseils scientifiques en matière de compensation de carbone ; ingénierie, notamment ingénierie du recyclage et de la valorisation des déchets ; services de laboratoires scientifiques ; programmation pour ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, notamment dans les domaines de l'amendement des terres, de la protection de l'environnement et du retraitement ou de la valorisation des déchets ; recherches en bactériologie ; recherches biologiques ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherches scientifiques ; diffusion d'informations techniques et scientifiques dans les matières précitées.