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Marques déposées par la société SYPARTEC – Syndicat Mixte pour l'Aménagement du Parc Technologique
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SoMed!
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SoMed!
SYPARTEC – Syndicat Mixte pour l'Aménagement du Parc Technologique, Etablissement Public

Numéro de dépôt :
4177458
Date de dépôt :
29/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/04/2025
SoMed! de SYPARTEC – Syndicat Mixte pour l\'Aménagement du Parc Technologique

Présentation de la marque SoMed!

Déposée le 29 avril 2015 par la société SYPARTEC – Syndicat Mixte pour l'Aménagement du Parc Technologique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SoMed! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-21 du 22 mai 2015.

Le déposant est la société SYPARTEC – Syndicat Mixte pour l'Aménagement du Parc Technologique domicilié(e) Savoie Technolac, 16 Avenue Lac du Bourget - 73370 - LE BOURGET DU LAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 257 301 424 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme HENRY-MAYER Estelle domicilié(e) 50 rue Joannès Carret, CS 99172 - 69263 - LYON Cedex 09 - France.

La marque SoMed! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4177458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SoMed! arrivera à expiration en date du 29 avril 2025.

SYPARTEC – Syndicat Mixte pour l'Aménagement du Parc Technologique a également déposé les autres marques suivantes :


SYPARTEC – Syndicat Mixte pour l'Aménagement du Parc Technologique, Etablissement Public - Savoie Technolac, 16 Avenue Lac du Bourget - 73370 - LE BOURGET DU LAC - France - SIREN 257301424


FIDAL, Mme HENRY-MAYER Estelle - 50 rue Joannès Carret, CS 99172 - 69263 - LYON Cedex 09 - France


Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Inscription le 25 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°708563 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-25

Logiciels relatifs au domaine du solaire ; dispositifs de contrôle d'énergie ; appareils et instruments pour la production, la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande d'énergie ; panneaux solaires ; cellules photovoltaïques ; piles solaires ; accumulateurs électriques et appareils de recharges ; batterie ; survolteurs ;

Installations photovoltaïques, thermiques ou bioclimatiques pour la production d'énergie solaire telles que le chauffage, la ventilation, la climatisation ; capteurs solaires et collecteurs solaires à conversion thermique (chauffage) ;

Installation, entretien et maintenance d'infrastructures de production et de distribution d'énergie solaire ; installation, entretien et maintenance d'installations photovoltaïques ; supervision (direction) de travaux de construction ; informations en matière d'installation, entretien et maintenance d'infrastructures de production, de distribution d'énergie solaire et d'installations photovoltaïques ;

Formation ; information relative à la formation ; enseignement ; publication sous forme électronique et papier de livres et de périodiques ; organisation et conduite de colloques, de congrès, d'expositions, de conférences dans le domaine du solaire ;

Recherche scientifique, développement, de nouveaux produits ; recherche scientifique, architecture bioclimatique ; élaboration (conception), installations, maintenance de logiciels ; surveillance technique de l'exploitation de réseaux d'énergies ; étude de projets techniques ; élaboration (conception) et contrôle d'installations de production d'énergie ; analyse pour l'implantation d'installations de production d'énergie ; conseils en matière d'économie d'énergie ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; essais de matériaux ; recherches en matière de protection de l'environnement ; études d'impact sur l'environnement (études et analyses techniques) ; informations et conseils scientifiques en matière d'architecture bioclimatique, d'exploitation de réseaux d'énergies, de contrôle d'installations de production d'énergie, d'implantation d'installations de production d'énergie, d'essais de matériaux ; tous ces services dans le domaine du solaire ; Etude de projets techniques et analyse et évaluation du développement de nouveaux produits ; développement, étude de projets et analyse d'informations (travaux d'ingénieurs) ; recherches et conseils techniques ; audits en matière d'énergie.