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Marques déposées par SYNTONY
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SUBWAVE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUBWAVE
SYNTONY

Numéro de dépôt :
4544746
Date de dépôt :
18/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/04/2029
SUBWAVE de SYNTONY

Présentation de la marque SUBWAVE

Déposée par voie électronique le 18 avril 2019 par SYNTONY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUBWAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-19 du 10 mai 2019.

Le déposant est SYNTONY domicilié(e) 5 chemin du Chèvrefeuille - 31300 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Plasseraud, Madame Katy SUZER domicilié(e) 9 avenue de l'Europe - 31520 - Ramonville Saint-Agne - France.

La marque SUBWAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4544746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBWAVE arrivera à expiration en date du 18 avril 2029.

SYNTONY a également déposé les autres marques suivantes : SYNTONY-GNSS


SYNTONY - 5 chemin du Chèvrefeuille - 31300 - Toulouse - France


Cabinet Plasseraud, Madame Katy SUZER - 9 avenue de l'Europe - 31520 - Ramonville Saint-Agne - France


Publication - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Dispositifs de radionavigation par satellite permettant la localisation de tout véhicule, objet ou personne ; simulateurs de radionavigation par satellite ; dispositifs de radionavigation par satellite permettant la localisation de tout véhicule, objet ou personne en environnement confiné ou souterrain.