Déposée le 4 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYNTHRONs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « INOPLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-19 du 9 mai 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SYNTHRONs domicilié(e) 6 rue Barbès,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 076 664 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JP COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE domicilié(e) 37, Avenue Franklin-Roosevelt,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque INOPLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219094.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INOPLUS est expirée depuis le 4 avril 2013.
SYNTHRONs a également déposé les autres marques suivantes : PROX-SIZE
SYNTHRON (société par actions simplifiée) - 6 rue Barbès,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France - SIREN 403076664
CABINET JP COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - 37, Avenue Franklin-Roosevelt,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-37
Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19
Produits pour l'agriculture, à savoir : préparations destinées à l'inoculation des graines de semence de plantes légumineuses, jouant le rôle de fixateurs biologiques d'azote. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; plantes légumineuses ; graines [semences] ; graines [semences] traitées avec un concentré bactérien ; graines [semences] de plantes légumineuses inoculées par un concentré bactérien ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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