MOUSSEX
Présentation de la marque MOUSSEX
Déposée le 30 juillet 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYNTHRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOUSSEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MOUSSEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1210501.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MOUSSEX est expirée depuis le 30 juillet 2022.
SYNTHRON a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 12 juin 2002 n°2222669 - Publication au BOPI 2002-06-12
Inscription le 12 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°236908 - Publication au BOPI 1997-05-12
Renouvellement sans limitation n°2006528 - Publication au BOPI 1993-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-01
Renouvellement sans limitation le 16 mai 2012 n°2499306 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-05-16