Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYNTHESIA
SYNTHESIA

Numéro de dépôt :
96618680
Date de dépôt :
29/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2006

Présentation de la marque SYNTHESIA

Déposée le 29 mars 1996 par la société SYNTHESIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYNTHESIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est la société SYNTHESIA domicilié(e) 28, rue de l'Arboust, 94130 NOGENT-SUR-MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 043 153 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque SYNTHESIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618680.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYNTHESIA est expirée depuis le 29 mars 2006.

SYNTHESIA a également déposé les autres marques suivantes : PHENORA , OMNIGED , ACRITON , MF , SYNTHENE , BATIDERME , FEUSTOP , PLASLIDIL , SYNTHESIA , PHÉNORATE


SYNTHESIA - 28, rue de l'Arboust, 94130 NOGENT-SUR-MARNE - France - SIREN 542043153


APPLIMA S.A. - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1998-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-33

Inscription le 2 décembre 1996 - Retrait partiel n°209583 - Publication au BOPI 1996-12-02

Inscription le 22 avril 1997 - Rejet partiel n°236094 - Publication au BOPI 1997-04-22

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Elastomères, polyols, produits chimiques organiques, produits chimiques inorganiques, plastisols, produits de dégraissage utilisés au cours d'opérations de fabrication, polyuréthannes, préparations pour la protection des plantes, résines époxy, revêtements adaptés pour sols industriels, pots en tourbe pour l'horticulture, élastomère bi-composant de polyuréthanne destiné à la réalisation de revêtements de sols coulés, élastomère bi-composant destiné au bouche-porage de tapis en granulés de caoutchouc agglomérés, polyuréthanne bi-composant destiné à l'encapsulation électrique ainsi qu'aux moulages et surmoulages, polyuréthanne transparent pour revêtement d'étiquettes et d'écussons, plastisols, plastifiants, dispersants de matières plastiques, apprêts, colles pour l'industrie, colles (apprêts), colles pour affiches, colles pour la réparation des objets cassés, colles pour papiers peints, gommes (colles) autres que pour la papeterie ou le ménage, pâte de bois, pâte à papier, plaques de drainage en polystyrène expensé, filtres pour jardins, dégrippants, dégoudronnants, produits chimiques pour dissoudre le caoutchouc, dissolvants pour vernis, substances autolissantes, additifs détergents pour l'essence, silicones, produits de moulage pour la fonderie,produits d'entretien industriels, mélanges chimiques destinés au rotomoulage ou à l'enduction, produits pour la conservation du caoutchouc. Mélanges de résine à l'état brut, polychlorure de vinyle, pigments, peintures, pigments organiques, pigments inorganiques, couleurs pour apprêt, teintures pour apprêt, gommes-résines, diluants pour laques, gommes-laques, émaux pour la peinture, poudre d'aluminium pour la peinture, diluants pour peintures, liants pour peintures, peintures bactéricides, peintures ignifuges, enduits (peintures), gommes-guttes pour la peinture, stucs, produits bactéricides, mousse de résines, mélanges de résine thixotrope pour revêtement de sols, résines autolissantes, peintures bactéricides. Produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication, dégoudronnants, produits de nettoyage, nettoyants pour équipements électriques, apprêts d'amidon, produits pour enlever la peinture, détergents autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical, adhésifs pour fixer les postiches, alcali volatil (ammoniaque) utilisé comme détergent, amidon pour lustrer, produits antirouille, assouplisseurs, matières à mastiquer, produits chimiques pour l'avivage des couleurs à usage domestique,crème à polir, décapants, produits pour le dérouillement, savons désinfectants, détachants, détartrants à usage domestique, produits pour enlever les laques, produits de lavage, préparations pour le nettoyage des prothèses dentaires, produits pour le nettoyage des papiers peints, cire à parquet, produits pour l'enlèvement de la rouille, savons désinfectants, produits pour enlever les teintures, térébenthine, produit pour enlever les teintures, térébenthine (produit de dégraissage), terpène, produits pour enlever les vernis, (produit de dégraissage), terpène, produits pour enlever les vernis. préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Xylène, isocyanates, tétrachloréthylène, huiles pour la peinture, benzène, paraffine, antidérapants pour courroies (préparations), graisse pour armes, compositions pour lier la poussière, cires à usage industriel, graisse pour courroies, produits pour la conservation du cuir (huiles et graisses), huiles de décoffrage, dégras, produits pour le dépoussiérage, graisses pour l'éclairage, graphite lubrifiant, huiles de graissage, huiles de mouillage, huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles, (y compris les essences pour moteurs), matières éclairantes, bougies, mèches (éclairage). Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements (autre que les instruments); matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons); gommes-guttes à usage médical, pâte de jujube, solvants pour enlever le sparadrap, détergents à usage médical, bouche-pores, abrasifs à usage dentaire, acétates à usage pharmaceutique, rubans adhésifs pour la médecine, adhésifs pour prothèses dentaires, bandes adhésives pour la médecine, aldéhydes à usage pharmaceutique, acétate d'alumine à usage pharmaceutique, amalgames dentaires, ciment pour sabots d'animaux, caoutchouc à usage dentaire, ciments dentaires, cires à modeler à usage dentaire, conducteurs chimiques pour électrodes d'électrocardiographe, laques dentaires, mastics dentaires, désodorisants autres qu'à usage personnel, phénol à usage pharmaceutique, phosphates à usage pharmaceutique, produits stérilisants pour sols, produits pour la destruction des animaux nuisibles, insecticides, parasiticides, pesticides, fongicides, herbicides, produits pour détruire la vermine, vermifuges, produits pour la destruction des végétaux. Cabines pour la peinture au pistolet métalliques, revêtements (construction) métalliques,métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie métallique non électrique, quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; coffres-forts; minerais. Pistolets à colle électriques, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, machines à moulurer, machines à tresser, moules (parties de machines), machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement; couveuses pour les ufs. Fers à moulurer, outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers (couverts); armes blanches, rasoirs. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs, ordinateurs, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés. Appareils à chauffer la colle, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Armes à feu, munitions et projectiles, explosifs, feux d'artifice. Métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, bijoux fantaisie. Instruments de musique. Matières plastiques pour le modelage, bandes collantes pour la papeterie ou le ménage, gommes (colles) pour la papeterie ou le ménage, pâte à modeler, carton de pâte de bois (papeterie), tapis de table (en papier), bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs;papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie); produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. Résines synthétiques (produits semi-finis), peintures isolantes, revêtements d'amiante, tresses d'amiante, isolateurs pour conduites d'électricité, semelles d'amiante, tapis en caoutchouc, résines acryliques (produits semi-finis), bandes et rubans adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage, autoadhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage, bagues d'étanchéité, garnitures d'étanchéité, balata, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, isolants pour câbles, diélectriques (isolants), compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments, matières isolantes, gants isolants, rubans isolants, tissus isolants, vernis isolants, laine de verre pour l'isolation, laine de laitier (isolant), mastics pour joints, mica brut ou mi-ouvré, pellicules en matières plastiques autres que pour l'emballage,résines artificielles (produits semi-finis), laine de scorie (isolant), feuilles de viscose autres que pour l'emballage, caoutchouc, caoutchouc durci (ébonite), caoutchouc synthétique, capitons en caoutchouc ou en matières plastiques, gutta-percha, gomme, amiante, mica; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques. Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies; parasols et cannes; fouets et sellerie, sacs à cannes à pêche. Cabines pour la peinture au pistolet non métalliques, matériaux pour le revêtement des chaussées, revêtements non métalliques, enduits (matériaux de construction), enduits de ciment pour l'ignifugation, moulures (construction) non métalliques, carton de pâte de bois (construction), mortiers pour la construction, matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques. Meubles, glaces (miroirs), cadres, revêtements amovibles pour éviers, moulures pour cadres, tresses de paille. Conteneurs et pots pour la plantation, pots à colle, torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage,ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche et de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles (gréement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes, filets. Fils à usage textile. Tissus à usage textile; couvertures de lit et de table, matières plastiques (succédanés du tissu), revêtements de meubles (en matières plastiques), tapis de table (non en papier), tapis de billard. Vêtements (habillement); chaussures (autres qu'orthopédiques); chapellerie, semelles de chaussures. Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles. Revêtement de sols sportifs, gazons artificiels, revêtements de planchers, revêtements de planchers isolants, revêtements de sols isolants, tapis antiglissants,tapis de gymnastique, tapis pour automobiles, tapis-brosses, produits servant à recouvrir les planchers, tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures); tentures murales non en matières plastiques. Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis); décorations pour arbres de Noël, ballons, masques (escrime, carnaval, théâtre). Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir. Copeaux pour la fabrication de pâte de bois, produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt. Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops.Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Tabac; articles pour fumeurs non en métaux précieux; allumettes. Publicité; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale; conseils, informations ou renseignements d'affaires, reproduction de bas relief; service d'abonnement à des journaux pour des tiers. Affaires bancaires; affaires financières; affaires monétaires; agences de crédit; agences de recouvrement de créances; analyse financière; assurances; consultation en matière d'assurances; caisses de prévoyance; services de cartes de crédits; services de cartes de débits; cautions (garanties); constitution de capitaux; consultation en matière d'assurances; consultation en matière financière; cote en Bourse; courtage; courtage en assurances; courtage en bourse; crédit; crédit-bail; dépôt de valeurs; dépôt en coffres-forts; émission de bons de valeur; émission de chèques de voyage; épargne; estimations financières (assurances, banques, immobilier); services de financement; constitution de fonds; informations financières; investissement de capitaux; opérations de change; opérations financières; opérations monétaires; paiement par acomptes; paiement de fonds; prêt (finances); prêt sur gage; transactions financières; transfert électronique de fonds; vérification de chèques.Installation de systèmes de technique avancée du jardin sur dalle, nettoyage à sec, nettoyage d'habits, nettoyage de couches (lingerie), services d'étanchéité (construction), services d'isolation (construction), lavage et nettoyage de fenêtres, nettoyage de vitres, nettoyage de véhicules, nettoyage de voitures, lavage de véhicules et d'automobiles, nettoyage d'édifices (surface extérieure), graissage de véhicules, travaux de vernissage, désinfection, traitement contre la rouille, traitement préventif contre la rouille pour véhicules, construction, services d'installation, construction d'édifices; entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture, asphaltage, travaux de peinture, travaux publics, installation et réparation de dispositifs d'irrigation; travaux ruraux; location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation); entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries); réparations, transformation de vêtements; rechapage de pneus; vulcanisation de pneus (réparation); cordonnerie; réparation de mobilier, instruments, outils; travaux de vernissage; forage de puits.Communications par terminaux d'ordinateurs; transcription de communications; agences de presse et d'informations (nouvelles); communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques; télescription; transmission de messages, télégrammes. Transport de personnes ou de marchandises; emballage et entreposage de marchandises, organisation de voyage, distribution d'eau et d'électricité; déménagement de mobilier; exploitation de transbordeurs; remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires; conditionnement de produits; informations concernant les voyages (agences de tourisme et de voyage, réservation de places); location de chevaux, de véhicules de transport; location d'entrepôt; emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage; dépôt, gardiennage d'habits; location de réfrigérateurs; locations de garages; distribution de journaux. Traitement de matériaux, services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, autre qu'un édifice; transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie); scierie, rabotage; broderie, couture; teinturerie; découpage, polissage, revêtement métallique.Services de préservation; teinture de tissus ou vêtements; traitement de tissus contre les mites; imperméabilisation de tissus; reliure de documents; étamage; purification et régénération de l'air; réfection des sols sportifs, revêtement (placage) des métaux, revêtement (placage) par électrolyse. Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; institutions d'enseignement; édition de livres, revues; distribution de journaux; prêts de livres; dressage d'animaux; divertissements, spectacles; divertissements radiophoniques ou par télévision; production de films; agences pour artistes; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, exploitation de parcours de golf. Création d'espaces verts en milieu urbain, jardins sur toits et terrasses, services destinés à l'amélioration des sols sablonneux et sablo-limoneux, création d'îles flottante à végétation aquatique, création de gazons déroulés, réalisation de moulages; réalisation de moulures pour plafonds; services destinés à l'amélioration de la perméabilité des sols, jardinage, services de jardiniers paysagistes,entretien de pelouses, destruction des mauvaises herbes, horticulture, services de jardiniers paysagistes, service de pépiniéristes, enherbement, engazonnement, services hôteliers, restauration (alimentation); maisons de repos et de convalescence; pouponnières; accompagnement en société (personnes de compagnie); agences matrimoniales; salons de beauté, de coiffure; pompes funèbres, services de crémation; réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs; travaux d'ingénieurs dans le domaine des produits chimiques et des matières synthétiques; travaux d'ingénieurs pour le compte de laboratoires d'étude, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires; travaux du génie (pas pour la construction); essais de matériaux; laboratoires; prospections; location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs; imprimerie; destruction des animaux nuisibles dans d'agriculture; analyse chimique; chirurgie des arbres; bactériologie; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; recherche en chimie; services de chimie; conseil en construction; consultation en matière d'ordinateur; élaboration (conception) de logiciels; épandage aérien ou non d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture; étude de projets techniques; expertises géologiques; prospection géologique; location d'ordinateurs, location de logiciels informatiques; mise à jour de logiciels; essai de matériaux; consultation en matière d'ordinateur; programmation pour ordinateurs; étude de projets techniques; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers); recherches techniques

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.