SANITAN
Présentation de la marque SANITAN
Déposée le 2 août 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYNTHESE ELEVAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANITAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-37 du 13 septembre 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SANITAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96637561.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SANITAN arrivera à expiration en date du 5 avril 2026.
SYNTHESE ELEVAGE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 24 avril 2006 n°2313302 - Publication au BOPI 2006-04-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-12
Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37
Renouvellement sans limitation le 5 avril 2016 n°2614903 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-04-05