Marque renouvelée - Marque en vigueur

PROSELIS
SYNTHESE ELEVAGE, SARL

Numéro de dépôt :
3692479
Date de dépôt :
20/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2029
PROSELIS de SYNTHESE ELEVAGE

Présentation de la marque PROSELIS

Déposée le 20 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYNTHESE ELEVAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROSELIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-52 du 24 décembre 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYNTHESE ELEVAGE domicilié(e) 11 Rue Marie Curie - CS39 - 35137 - Pleumeleuc - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 921 753 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. PUPIN PATRICK domicilié(e) 11 Rue Marie Curie - CS39 - 35137 - Pleumeleuc - France.

La marque PROSELIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3692479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROSELIS arrivera à expiration en date du 20 novembre 2029.

SYNTHESE ELEVAGE a également déposé les autres marques suivantes : SYNTHESE ELEVAGE® ALVIRAL , CHLOREX 1000 , DETERGEL ® , KARMOUSS ® , PORCIGAV ® , IOBACTER , ACIDECO , REPROMIX , THERMO-CID , DECAGEN


SYNTHESE ELEVAGE, SARL - 11 Rue Marie Curie - CS39 - 35137 - Pleumeleuc - France - SIREN 378921753


M. PUPIN PATRICK - 11 Rue Marie Curie - CS39 - 35137 - Pleumeleuc - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement avec modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Inscription le 19 avril 2010 - Retrait partiel n°521967 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-19

Inscription le 22 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°639049 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-12-22

Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2019 n°2730673 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-11-15

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; substances diététiques à usage médical ; tous ces produits à l'exception des produits relatifs ou destinés aux porcs.

Aliments pour les animaux.