PROSELIS
Présentation de la marque PROSELIS
Déposée le 20 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYNTHESE ELEVAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROSELIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-52 du 24 décembre 2009.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PROSELIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3692479.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROSELIS arrivera à expiration en date du 20 novembre 2029.
SYNTHESE ELEVAGE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52
Enregistrement avec modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16
Inscription le 19 avril 2010 - Retrait partiel n°521967 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-19
Inscription le 22 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°639049 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-12-22
Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2019 n°2730673 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-11-15