Déposée le 20 novembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYNTHESE ELEVAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « METASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-52 du 29 décembre 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYNTHESE ELEVAGE domicilié(e) MARIE CURIE - 35137 - PLEUMELEUC - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 921 753 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SYNTHESE ELEVAGE domicilié(e) RUE MARIE CURIE - 35137 - PLEUMELEUC - France.
La marque METASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598802.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SYNTHESE ELEVAGE, SARL - MARIE CURIE - 35137 - PLEUMELEUC - France - SIREN 378921753
SYNTHESE ELEVAGE - RUE MARIE CURIE - 35137 - PLEUMELEUC - France
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2005 n°2289206 - Publication au BOPI 2005-05-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-18
Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52
Inscription le 4 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°533359 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04
Renouvellement sans limitation le 29 avril 2015 n°2585679 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-04-29
Produits vétérinaires et hygiéniques Substances diététiques à usage vétérinaire Aliments pour les animaux
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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