Marque renouvelée - Marque en vigueur

LABORATOIRE CHENE VERT PRO-VIT D3
SYNTHESE ELEVAGE, SARL

Numéro de dépôt :
96634071
Date de dépôt :
09/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2026

Présentation de la marque LABORATOIRE CHENE VERT PRO-VIT D3

Déposée le 9 juillet 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYNTHESE ELEVAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LABORATOIRE CHENE VERT PRO-VIT D3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYNTHESE ELEVAGE domicilié(e) MARIE CURIE - 35137 - PLEUMELEUC - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 921 753 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SYNTHESE ELEVAGE domicilié(e) RUE MARIE CURIE - 35137 - PLEUMELEUC - France.

La marque LABORATOIRE CHENE VERT PRO-VIT D3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LABORATOIRE CHENE VERT PRO-VIT D3 arrivera à expiration en date du 5 avril 2026.

SYNTHESE ELEVAGE a également déposé les autres marques suivantes : SYNTHESE ELEVAGE® ALVIRAL , CHLOREX 1000 , DETERGEL ® , KARMOUSS ® , PORCIGAV ® , IOBACTER , ACIDECO , REPROMIX , THERMO-CID , DECAGEN


SYNTHESE ELEVAGE, SARL - MARIE CURIE - 35137 - PLEUMELEUC - France - SIREN 378921753


SYNTHESE ELEVAGE - RUE MARIE CURIE - 35137 - PLEUMELEUC - France


Inscription le 21 août 2002 - Concession de licence n°351711 - Publication au BOPI 2002-08-21

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2006 n°2314776 - Publication au BOPI 2006-05-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-51

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

Inscription le 4 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°533359 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04

Renouvellement sans limitation le 5 avril 2016 n°2614897 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-04-05

Produits vétérinaires et hygiéniques Substances diététiques à usage vétérinaire Aliments pour les animaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.